Documents téléchargeables
Bienvenue sur la page de téléchargement des documents édités par le Syndicat et ses partenaires... vous trouverez ici l'ensemble des documents du site.
Publicité des actes : délibérations du comité syndical
99_DE-D SMBVT 2022 11 DEPENSES COMPTE 6232 FETES CEREMONIES
99_DE-D SMBVT 2022 12 DIG RENATURATION BOURGEL AVERNES ST GOURGON
99_DE-D SMBVT 2022 13 AIDE FINANCIERE PASSERELLE FOLLETIERE ABENON
99DE-D SMBVT 2022 13 ANNEXE Convention_remplacement_passerelle_LA_FOLLETIERE_ABENON
99_DE-D SMBVT 2022 14 RETROCESSION PARCELLES ANCIENNE FROMAGERIE ST DESIR CIRIEUX
99_DE-D SMBVT 2022 14 Annexe Vente parcelles St Désir_Plan parcellaire
99_DE-D SMBVT 2022 15 AOT DEPARTEMENT 14 ENS PASSERELLE
99_DE-D SMBVT 2022 16 AOT SMALL CONCEPT ACTIVITE NAUTIQUE
99_DE-D SMBVT 2022 17 AOT VILLE TOUQUES PONTON EMBARCATIONS LOISIRS
99_DE-D SMBVT 2022 18 BAIL DE PÊCHE APALVA 2023-2027
Plaquette entretien cours d'eau
- Pour télécharger la plaquette "Riverain de cours d'eau : Comment entretenir les berges et la rivière ?" cliquez ici
Arrêtés Interpréfectoraux et Statuts
- Pour télécharger l'arrêté du 31/12/2007 (création du syndicat), cliquez ici
- Pour télécharger l'arrêté du 14/09/2011 (modification des statuts), cliquez ici
- Pour télécharger l'arrêté du 10/07/2012 (extension), cliquez ici
- Pour télécharger l'arrêté du 26/12/2016 (extension), cliquez ici
- Pour télécharger l'arrêté du 15/10/2019 (modification des statuts), cliquez ici
Comptes-rendus des réunions du Comité Syndical
- Comptes-rendus des CS année 2017 : 16 janvier ; 13 mars ; 16 octobre ; 13 novembre ;
- Comptes-rendus des CS année 2018 : 15 janvier ; 26 février ; 16 avril et son annexe ; 10-19 septembre ; 10 décembre
- Comptes-rendus des CS année 2019 : 21-29 janvier ; 29 avril ; 25 novembre
- Comptes-rendus des CS année 2020 : 13 janvier ; 24 février + 03 mars ; ; ;
- Comptes-rendus des CS année 2021 :
- Comptes-rendus des CS année 2022 :
Bulletins d'informations
- Téléchargez le premier numéro du bulletin d'informations : Bulletin n°1
- Téléchargez le second numéro du bulletin d'informations : Bulletin n°2
- Téléchargez le troisième numéro du bulletin d'informations : Bulletin n°3
- Téléchargez le quatrième numéro du bulletin d'informations : Bulletin n°4
Documents techniques
- Document d'information d'avancée du programme Calonne Domaine Privé, cliquez ici
- Document d'information d'avancée du programme Courtonne, cliquez ici
- Document d'information sur le Vannage de Courtonne-la-Meurdrac et les projets associés, cliquez ici
- Document d'information sur le projet de renaturation de Courtonne-la-Meurdrac, cliquez ici
- Document d'information du programme Paquine (présentation générale - phase de pré-diagnostic), cliquez ici
- Document d'information synthétique sur les espèces invasives (Renouée du Japon et Balsamine de l'Himalaya), cliquez ici
- Document d'information sur les espèces invasives (Renouée du Japon, Balsamine de l'Himalaya, Arbre à Papillons (Buddleia) et Berce du Caucase), cliquez ici
- Document conseils ripisylve, Cliquez ici
Documents ludiques
- Chantons la Touques, poème de Pierre MEYNIER, cliquez ici
Toute suggestion est la bienvenue! Pour nous contacter, cliquez ici.