Syndicat Mixe du Bassin Versant de la Touques

Bienvenue sur la page de téléchargement des documents édités par le Syndicat et ses partenaires... vous trouverez ici l'ensemble des documents du site.

99_DE-D SMBVT 2022 11 DEPENSES COMPTE 6232 FETES CEREMONIES

99_DE-D SMBVT 2022 12 DIG RENATURATION BOURGEL AVERNES ST GOURGON

99_DE-D SMBVT 2022 13 AIDE FINANCIERE PASSERELLE FOLLETIERE ABENON 

                 99DE-D SMBVT 2022 13 ANNEXE Convention_remplacement_passerelle_LA_FOLLETIERE_ABENON

99_DE-D SMBVT 2022 14 RETROCESSION PARCELLES ANCIENNE FROMAGERIE ST DESIR CIRIEUX

                  99_DE-D SMBVT 2022 14 Annexe Vente parcelles St Désir_Plan parcellaire

99_DE-D SMBVT 2022 15 AOT DEPARTEMENT 14 ENS PASSERELLE

99_DE-D SMBVT 2022 16 AOT SMALL CONCEPT ACTIVITE NAUTIQUE

99_DE-D SMBVT 2022 17 AOT VILLE TOUQUES PONTON EMBARCATIONS LOISIRS

99_DE-D SMBVT 2022 18 BAIL DE PÊCHE APALVA 2023-2027

• Pour télécharger la plaquette "Riverain de cours d'eau : Comment entretenir les berges et la rivière ?" cliquez ici

• Pour télécharger l'arrêté du 31/12/2007 (création du syndicat), cliquez ici
• Pour télécharger l'arrêté du 14/09/2011 (modification des statuts), cliquez ici
• Pour télécharger l'arrêté du 10/07/2012 (extension), cliquez ici
• Pour télécharger l'arrêté du 26/12/2016 (extension), cliquez ici
• Pour télécharger l'arrêté du 15/10/2019 (modification des statuts), cliquez ici

• Comptes-rendus des CS année 2017 : 16 janvier  ; 13 mars ; 16 octobre ; 13 novembre ;
• Comptes-rendus des CS année 2018 : 15 janvier ; 26 février ; 16 avril et son annexe ; 10-19 septembre  ; 10 décembre
• Comptes-rendus des CS année 2019 :  21-29 janvier  ;  29 avril  ; 25 novembre
• Comptes-rendus des CS année 2020 : 13 janvier ; 24 février + 03 mars ;   ;   ;  
• Comptes-rendus des CS année 2021 : 
• Comptes-rendus des CS année 2022 :

• Téléchargez le premier numéro du bulletin d'informations : Bulletin n°1
• Téléchargez le second numéro du bulletin d'informations : Bulletin n°2
• Téléchargez le troisième numéro du bulletin d'informations : Bulletin n°3
• Téléchargez le quatrième numéro du bulletin d'informations : Bulletin n°4

• Document d'information d'avancée du programme Calonne Domaine Privé, cliquez ici
• Document d'information d'avancée du programme Courtonne, cliquez ici
• Document d'information sur le Vannage de Courtonne-la-Meurdrac et les projets associés, cliquez ici
• Document d'information sur le projet de renaturation de Courtonne-la-Meurdrac, cliquez ici
• Document d'information du programme Paquine (présentation générale - phase de pré-diagnostic), cliquez ici
• Document d'information synthétique sur les espèces invasives (Renouée du Japon et Balsamine de l'Himalaya), cliquez ici
• Document d'information sur les espèces invasives (Renouée du Japon, Balsamine de l'Himalaya, Arbre à Papillons (Buddleia) et Berce du Caucase), cliquez ici
• Document conseils ripisylve, Cliquez ici

• Chantons la Touques, poème de Pierre MEYNIER, cliquez ici

Toute suggestion est la bienvenue! Pour nous contacter, cliquez ici.